CréditsCrédits Photos
- Diaph 5.4 - TSCV - Stéphane Pillaud - @FFHandball/Iconsport Propriété intellectuelle La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Ligue Provence Alpes Côte d’Azur de Handball. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball est interdite. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle, et dont la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball est productrice. Les marques des partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de l'intéressé est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball. Le site www.hand-regionsud.fr respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation expresse et préalable de la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. La Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l'utilisation du site http www.hand-regionsud.fr est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents. |
Mentions légalesPropriétés
Le site www.hand-regionsud.fr, ses contenus de toute forme, sa charte graphique, sont la propriété de la Ligue Provence Alpes Côte d’Azur de Handball, 45 rue Emilien Gautier 13290 Aix-en-Provence Consultation L'accès au contenu général est libre, pour un usage consultatif, individuel et privé. Reproduction - Citation Les informations du contenu général du site sont par nature publiques. Elles sont néanmoins protégées par la législation française sur les Droits d'Auteur et sur la Protection des Données. La reproduction de contenu textuel de pages peut être autorisée, après demande écrite à la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball, à condition d'y faire figurer la source et de respecter l'intégrité dudit contenu. Ce droit de reproduction n'inclut pas sauf autorisation expresse les droits sur les photographies, images fixes ou animées (vidéos, graphismes), ou droits de propriété intellectuelle de tiers. En aucun cas, des contenus ne pourront être exploités à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation expresse de la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur Handball. L'utilisation du logo de la Ligue ou de ses dérivés est strictement réglementée et interdite sans autorisation écrite. Liens internet Les échanges de liens peuvent être autorisés en prenant contact auprès du webmaster du site. Ils ne doivent en aucun cas être utilisés dans un contexte susceptible de porter préjudice à la Ligue. En tout état de cause la Ligue Provence Alpes Côte d’Azur de Handball se réserve le droit de demander la suppression d'un lien sur un site tiers. Les pages du site ne peuvent en aucun cas être incluses ou imbriquées dans les pages d'un autre site, ou toute autre forme pouvant faire porter un doute sur la provenance des données publiées. |
Contacts
Éditeur du site
Ligue Provence-Alpes-Côte d’Azur de Handball 45 rue Emilien Gautier 13290 Aix-en-Provence Association loi 1901 N° Siret : 317 101 277 00059 / N° APE : 9319 Z Tél : 04 91 23 04 04 Email : [email protected] |
Directeur de Publication
Jean-Luc BAUDET, Président de la Ligue Responsable de la rédaction [email protected] Hébergement WebmasterStudio - 67, Avenue Général Leclerc - 54000 Nancy - FRANCE Tél : 03 83 50 27 67 Email : [email protected] |